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Conditions générales de vente et de livraison

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Conditions Générales de Vente

de la société Evonik Industries AG, inscrite au registre du commerce du tribunal d'instance d'Essen, sous le numéro HRB 19474.

 

Représentée par le comité directeur, se composant du Dr Klaus Engel (président), de Christian Kullmann, Thomas Wessel, Patrik Wohlhauser et Ute Wolf.


Adresse du siège : Kirschenallee, 64293 Darmstadt, République Fédérale d'Allemagne.

IMPORTANT: La présente déclaration de Conditions générales de vente et de livraision n’est qu’une traduction libre et juridiquement non contraignante de sa version originale en allemand „Allgemeine Verkaufs- und Lieferbedingungen“ qui est disponible sur le site www.plexiglas-shop.com. Tous les droits ou contestations relatifs à la présente déclaration de Conditions générale de vente et de livraision seront régis exclusivement par sa version en allemand „Allgemeine Verkaufs- und Lieferbedingungen“.

 


1. Généralités

Nous fournissons nos livraisons et nos prestations en nous basant exclusivement sur la version des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la commande. Toutes Conditions Générales de Vente différentes, opposées ou complémentaires ne deviennent une partie intégrante du contrat que lorsque nous avons approuvé sa valeur expressément par écrit (par écrit ou sous une autre forme textuelle). La nécessité de cet accord s'applique dans tous les cas, et ce, même si nous acceptons par exemple votre offre sans réserve en connaissance de vos Conditions Générales de Vente.



2. Conclusion du contrat

Nos offres en ligne, sur le site « www.plexiglas-shop.com » constituent une invitation sans engagement envers les clients situés dans les pays figurant dans la sélection des pays et qui passent commande auprès de nous. Votre commande constitue une offre envers nous visant à conclure un contrat d'achat. Lorsque vous nous faites parvenir une commande, nous vous envoyons un e-mail vous confirmant que votre commande nous est bien parvenue (confirmation de commande). Le contrat est établi lorsque nous envoyons notre confirmation de commande.

 

  

 

3. Informations relatives au droit de rétractation du consommateur

 

 

Droit de rétractation


Si la commande n'est imputée ni à votre activité industrielle, ni à votre activité professionnelle autonome, vous avez le droit de vous retirer du contrat dans un délai de quatorze (14) jours sans avoir à vous justifier. Le délai est de quatorze (14) jours, à compter du jour où vous, ou un tiers que vous avez désigné et n'étant pas le transporteur, a/avez pris possession de la marchandise. Si un contrat concerne plusieurs marchandises que vous avez commandé lors d'une unique commande et qu'elle a été livrée en plusieurs fois, le délai commence au jour où vous, ou un tiers que vous avez désigné et n'étant pas le transporteur, a/avez pris possession de la dernière livraison partielle ou de la dernière marchandise.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de vous retirer du contrat via une déclaration explicite (par ex. en nous envoyant un courrier par la poste, une télécopie ou un e-mail).

 


La rétractation doit être adressée à :


Evonik Industries AG
Acrylic Polymers - “PLEXIGLAS® Shop“
Kirschenallee
64293 Darmstadt
Allemagne
Fax : 06151 18-18 88
E-mail :

Le délai est considéré comme respecté si vous nous envoyez l'annonce de l'exercice de votre droit de rétractation avant que le délai de rétractation ne soit écoulé.

 


Conséquences de la rétractation


Si vous vous rétractez de ce contrat, nous devons vous rembourser tous les paiements que nous avons reçus de votre part, frais de livraison inclus (à l'exception des frais supplémentaires résultant d'un mode de livraison de votre choix et autre que la livraison standard abordable que nous proposons), sans tarder et au plus tard dans un délai de quatorze jours suivant le jour où l'annonce de votre retrait de ce contrat nous est parvenue. Pour les remboursements, nous utiliserons le même mode de paiement que vous avez utilisé lors de la transaction originelle, sauf si nous avons expressément convenu d'un autre moyen avec vous. Aucun dédommagement ne vous sera facturé en raison de ce remboursement. Nous pouvons refuser le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu la ou les marchandise(s) ou jusqu'à ce que vous nous ayez apporté la preuve que vous avez renvoyé la ou les marchandise(s), selon ce qui se produit en premier.

Dans tous les cas, vous devez renvoyer ou livrer les marchandises sans tarder et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter du jour où vous nous informez de votre retrait du contrat, à l'adresse suivante :

Integra GmbH
“PLEXIGLAS Online Shop“
Brombachtalerstraße 9
64732 Bad König / OT Etzen-Gesäß
Allemagne

Le délai est considéré comme respecté si vous nous envoyez la marchandise avant que le délai de quatorze jours ne soit écoulé. Vous prendrez en charge les frais directs liés au retour des marchandises. Il est estimé que les coûts s'élèvent à 200 euros tout au plus.

Dans la mesure du possible, nous vous demandons d'utiliser l'emballage d'origine de la marchandise pour le retour. Si vous ne disposez plus de l'emballage d'origine pour le retour de votre marchandise, nous vous demandons, en tant qu'expéditeur, d'indiquer impérativement le nom du client, ainsi que le numéro de commande sur le paquet.


Vous ne devez assumer une éventuelle perte de valeur de la ou des marchandise(s) que si cette perte de valeur résulte d'une manipulation autre que celles nécessaires pour vérifier l'état, les propriétés et le mode de fonctionnement de la ou des marchandise(s).

 


Fin des informations relatives à la rétractation

  

 

  

4. Exclusion du droit de rétractation

Le droit de rétractation n'existe pas, (i) si l'achat de la ou des marchandise(s) n'est imputé ni à votre activité industrielle, ni à votre activité professionnelle autonome (art. 14 du code civil allemand), et/ou (ii) pour les marchandises n'étant pas préfabriquées et pour la fabrication desquelles un choix ou une détermination individuel(le) par le consommateur est nécessaire, mais sont fabriqués pour répondre à vos besoins de manière personnalisée (par ex., toutes les marchandises sur mesure de notre programme de livraison que nous fabriquons sur mesure selon les commandes et que nous adaptons pour vous en fonction des dimensions et autres spécifications que vous avez choisies).


5. Livraison

La vente et la livraison n'ont lieu que dans les pays ou villes sélectionnables au cours du processus de commande. La livraison s'effectue à l'adresse d'expédition que vous avez saisie lors de votre commande, généralement dans un délai de 7-10 jours ouvrés, à compter de la réception du paiement sur notre compte. Cette donnée de temps est une référence indicative et ne constitue en aucun cas un délai d'expédition ou de livraison obligatoire et/ou garanti, sauf s'il en a été convenu expressément autrement par écrit (par écrit ou sous une autre forme textuelle). Si nous constatons lors du traitement de la commande que la marchandise que vous avez commandée n'est pas disponible, nous vous en informerons par e-mail.


Si une livraison n'est pas possible pour l'une des raisons suivantes : (i) la marchandise ne passe pas par la porte d'entrée, la porte de la maison ou la cage d'escalier, (ii) vous ne vous trouvez pas à l'adresse de livraison indiquée au moment annoncé de la livraison avec un délai approprié, ou (iii) l'adresse de livraison indiquée est incorrecte ou incomplète, vous assumerez les frais liés à l'échec de la livraison.


Pour autant que le processus de commande décrit au paragraphe 1 en donne la possibilité, les livraisons s'effectuent dans des pays situés hors de l'Union Européenne pour des marchandises ayant une valeur maximale de 1 000 euros. Nous attirons votre attention sur le fait que de telles livraisons peuvent être soumises aux droits de douane et aux taxes à l'importation. Vous devez assumer ces droits de douane, taxes sur les importations, ainsi que toute taxe légale supplémentaire pour le dédouanement. Contactez les autorités douanières locales pour plus d'informations. Veuillez également noter que vous serez considéré comme importateur pour ces commandes et que vous devrez respecter toutes les lois et tous les décrets du pays dans lequel vous faites entrer la ou les marchandise(s). De plus, nous voudrions également attirer votre attention sur le fait que les livraisons transfrontalières sont soumises à une ouverture et à une fouille par les autorités douanières.

 


6. Échantillons, données sur notre page d'accueil.

Les échantillons que nous vous envoyons servent à vous informer et à vous orienter par rapport à la teinte respective, mais ne constituent cependant pas une norme ou une garantie de la nuance. Ceci s'applique également aux images de la ou des marchandise(s) se trouvant sur notre page Web.

Les indications relatives à l'épaisseur des plaques de PLEXIGLAS® se trouvant sur notre page Web sont des valeurs indicatives, susceptibles d'être soumises à des fluctuations afférentes au processus de fabrication. Pour en savoir plus sur les tolérances précises applicables en matière d'épaisseur, consultez la rubrique Information produits et commandes.


7. Prix

Tous les prix que nous indiquons s'appliquent uniquement aux clients et aux adresses de livraison situées dans les pays livrés par www.plexiglas-shop.com. Lorsque notre site Internet ("www.plexiglas-shop.com") est actualisé, tous les anciens prix et autres données relatives aux marchandises et aux prestations de services ne sont plus valables. Les prix et autres données relatives aux marchandises et aux prestations de service indiquées sur notre site Internet au moment de votre commande sont déterminants pour votre commande.

 

 

8. Paiement

Vous pouvez régler le prix de vente par paiement anticipé, carte de crédit, PayPal, prélèvement automatique.

Le prix d'achat est dû lorsque la confirmation de commande vous parvient. Si vous payez par prélèvement automatique ou par carte de crédit, nous prélèverons directement sur votre compte le montant dû après l'expédition de la commande. La marchandise ne vous sera envoyée que lorsque nous aurons reçu le prix d'achat sur notre compte.


9. Résiliation

Si la marchandise commandée n'est pas payée dans un délai de 2 semaines à partir de l'envoi électronique de la confirmation de commande, si le recouvrement direct ne peut être effectué pendant cette période pour des raisons n'impliquant pas notre responsabilité ou si, contrairement aux accords, la marchandise n'est pas réceptionnée à sa livraison, nous sommes autorisés, sans préjudice de nos autres droits, à nous retirer du contrat et à annuler votre commande.

 


10. Réserve de propriété


La marchandise reste notre propriété jusqu'au règlement total et définitif du montant de la commande. Toute mise en gage, nantissement, modification, liaison, revente ou autre mise en service avant le transfert de propriété est interdit sans notre accord écrit préalable.


Cependant, si vous traitez ou modifiez la marchandise sous réserve, notre réserve de propriété s'applique à l'intégralité du nouveau produit. En cas de modification ou de liaison avec des objets étrangers, nous acquérons une part de copropriété proportionnelle du nouveau produit. La part est définie selon la valeur des objets au moment de la modification ou de la liaison.


Si la marchandise sous réserve est liée à un fond, vous nous transmettez alors dès à présent vos droits quant au nouveau produit. Si vous liez ou mélangez la machine sous réserve avec le fond d'un tiers à titre onéreux, vous nous cédez alors dès à présent vos droits quant à la rémunération par le tiers.

Si la valeur des sûretés que nous cédons dépasse nos créances, alors nous sommes tenus d'exiger la restitution des sûretés de notre choix. Notre revendication du droit de propriété n'est assortie d'une résiliation que si nous le déclarons par écrit.

 


11. Dommages liés au transport


Si les marchandises sont livrées avec des dommages visibles au niveau de l'emballage ou du contenu, vous devez alors le signaler immédiatement au transporteur/à l'expéditeur sans porter préjudice à vos droits de garantie, refuser la marchandise et nous contacter sans délai, de sorte que nous puissions défendre vos droits éventuels vis-à-vis du transporteur/de l'expéditeur. Les défauts non visibles de la ou des marchandise(s) doivent - également sans porter préjudice à vos éventuels droits de garantie - nous être signalés sans délai après les avoir découverts, de sorte que nous puissions défendre vos droits éventuels vis-à-vis du transporteur/de l'expéditeur.

 


12. Garantie

Tant qu'il ne résulte aucune restriction des règles ci-dessous, vos droits de garantie liés aux défauts envers nous sont régis par les règles et délais légaux.


Les dommages causés par des mesures non conformes ou contraires au contrat prises par le client ou par une ou des personnes qu'il a mandatées lors de l'installation, de la modification, du stockage ou de l'utilisation de la marchandise ne justifient aucun droit de garantie lié à un défaut ou tout autre droit envers nous. Ce sont nos informations et nos instructions à ce sujet qui déterminent le caractère non conforme et contraire au contrat. Dans ce contexte, consultez plus particulièrement notre Infocenter ainsi que nos consignes relatives au traitement et de nettoyage de la marchandise.


Si la mise en conformité entrave la livraison postérieure (livraison de remplacement), nous nous réservons le droit de venir chercher à nos frais la marchandise endommagée chez vous dans un délai de 30 jours ou de vous demander de nous retourner la marchandise. De plus, nous nous réservons également le droit de faire valoir des dédommagements, selon les termes des hypothèses prévues par la loi.


Tant que l'achat s'effectue en majorité dans le cadre de votre activité industrielle ou professionnelle autonome (art. 14 du code civil allemand), vos droits en cas de défaut se prescrivent après un an à compter de la réception de la marchandise.

 


13. Responsabilité

Les droits au dédommagement et au remboursement, quel qu'en soit le motif juridique, en particulier ceux fondés sur la violation d'une obligation et/ou d'une manipulation non autorisée, envers nous, nos représentants légaux, nos employés et agents d'exécution existent tant que nous, nos représentants légaux, nos employés et agents d'exécution n'avons pas agi de manière préméditée ou par négligence grossière.


Nous ne sommes ainsi responsables des violations légères des obligations que s'il s'agit d'obligations essentielles, ayant une importance essentielle pour atteindre l'objectif du contrat et que le client respecte et dont il est en droit d'attendre le respect (obligations majeures). Dans ce cas, nous ne sommes cependant responsables que pour les dommages prévisibles et habituels pour ce contrat. Si l'achat s'effectue en majorité dans le cadre de votre activité industrielle ou professionnelle autonome (art. 14 du code civil allemand), alors la responsabilité des négligences légères est limitée au double du montant net de la facture de la livraison et/ou de la prestation ayant engendré les dégâts.

Cette clause de non-responsabilité et/ou la limitation de responsabilité ne s'applique pas si nous sommes tenus responsables en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou selon la loi concernant la responsabilité du fait des produits ou pour d'autres raisons.

Si l'achat s'effectue en majorité dans le cadre de votre activité industrielle ou professionnelle autonome (art. 14 du code civil allemand), vos droits au dédommagement et au remboursement se prescrivent alors dans un délai d'un an à compter du début de la prescription légale, sauf s'il s'agit d'une réclamation de défaut liée à une marchandise ayant été utilisée pour un ouvrage de manière habituelle et ayant causé sa défectuosité. Dans ce cas, le délai de prescription est de quatre ans. Les délais de prescription susmentionnés ne s'appliquent pas si nous avons agi de manière préméditée ou si nous sommes tenus responsables en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé, ou selon la loi concernant la responsabilité du fait des produits ou pour d'autres raisons.

Les informations que nous fournissons correspondent aux connaissances et expériences actuelles au mieux de nos connaissances. Nous vous les transmettons cependant sans engagement. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications dans le cadre du progrès technique et du développement opérationnel. Nos informations décrivent uniquement l'état de nos marchandises et ne constituent en aucun cas une garantie. L'acheteur n'est pas exempté d'un contrôle minutieux des fonctions et/ou des possibilités d'utilisation des marchandises par un personnel qualifié dans ce domaine. Ceci s'applique également vis-à-vis de la défense des droits de protection des tiers. La mention de raisons sociales d'autres sociétés n'est pas une recommandation et n'exclut pas l'utilisation d'autres marchandises similaires.

 


14. Protection des données

Nous attirons votre attention sur le fait que les données que nous recueillons dans le cadre de l'élaboration du contrat et de la conclusion de celui-ci sont traitées et utilisées conformément à la loi fédérale de protection des données (BDSG) et à la loi allemande sur les télémédias (TMG), en vue de remplir nos engagements contractuels. Nous pouvons transmettre ces données à des partenaires qualifiés et soigneusement sélectionnés pour effectuer des contrôles de solvabilité selon l'art. 11 de la BDSG (traitement des données de commande).

Si vous payez via une procédure de prélèvement automatique en ligne ou par carte de crédit, vous serez redirigé, après la confirmation de votre commande, vers le site Web de la société Payone GmbH & Co. KG, une entreprise membre de la Gesellschaft für Zahlungssysteme (GZS) pour le traitement du paiement. La consultation du site se fait via un cryptage SSL sécurisé. Lorsque vous payez via PayPal, vous serez redirigé, avant la confirmation de votre commande, vers le site Web de la société PayPal (Europe) S.à.r.l. et Cie, S.C.A. pour le traitement du paiement. C'est ici que vous vous connecterez à votre compte PayPal personnel à l'aide de votre mot de passe et que vous entreprendrez de confirmer le paiement. Une fois le paiement confirmé, PayPal vous ramènera sur notre site Internet et vous pourrez y terminer votre commande.

 


15. Dispositions diverses

Si, en tant que client, vous (i) êtes commerçant, (ii) n'avez pas de juridiction compétente en République Fédérale d'Allemagne, (iii) déménagez à l'étranger après la conclusion du contrat ou que vous y avez votre résidence habituelle ou (iv) que votre domicile ou résidence habituelle est inconnue au moment de l'introduction de l'instance, la juridiction compétente exclusive se trouve à Darmstadt, en République Fédérale d'Allemagne, pour tout litige relatif à votre commande.


Le droit de la République Fédérale d'Allemagne s'applique exclusivement à tous les litiges émanant du contrat, à l'exception des normes de renvoi du droit international privé. Les dispositions du droit d'achat de l'ONU sont exclues.


Les modifications et compléments ultérieurs du contrat, ainsi que les clauses annexes, se font par écrit. Ceci s'applique également à l'abrogation de la présente clause de forme écrite.


Si une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions Générales de Vente s'avèrent entièrement ou partiellement nulles, alors ceci n'entraîne pas la nullité des autres dispositions. La règle nulle sera remplacé par la règle légale.

 

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